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Marques déposées par Sylvain TOULLER
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T TACIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

T TACIT
Sylvain TOULLER, Agissant pour le compte de la société “ TACIT ” en cours de formation
Franck MILHEM, Agissant pour le compte de la société “ TACIT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3683907
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2019
T TACIT de Sylvain TOULLER

Présentation de la marque T TACIT

Déposée le 15 octobre 2009 par Sylvain TOULLER et Franck MILHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TACIT »

Les déposants sont Sylvain TOULLER, Agissant pour le compte de la société “ TACIT ” en cours de formation domicilié(e) 12 Rue de Coeuilly - 94350 - VILLIERS-SUR-MARNE - France et Franck MILHEM, Agissant pour le compte de la société “ TACIT ” en cours de formation domicilié(e) 16 rue de la Concorde - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck MILHEM domicilié(e) 16 rue de la Concorde - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TACIT est expirée depuis le 15 octobre 2019.

Sylvain TOULLER a également déposé les autres marques suivantes : VBA VIN BONACCORD


Sylvain TOULLER, Agissant pour le compte de la société “ TACIT ” en cours de formation - 12 Rue de Coeuilly - 94350 - VILLIERS-SUR-MARNE - France

Franck MILHEM, Agissant pour le compte de la société “ TACIT ” en cours de formation - 16 rue de la Concorde - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Franck MILHEM - 16 rue de la Concorde - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.